Sous-traitants techniques

Liste complète des sous-traitants auxquels Doceris fait appel

Version 1.0 — En vigueur au 1er mars 2026

Cette page liste l'ensemble des sous-traitants techniques auxquels Doceris (édité par Lysia SAS) fait appel pour fournir son service.

Conformément à l'article 28 du RGPD et à l'Accord de Sous-Traitance (DPA) signé avec nos clients, toute évolution de cette liste fait l'objet d'une information préalable avec préavis de 30 jours.

Sous-traitants techniques en vigueur

Vercel Inc.Hébergement applicatif (front + API) — Europe (Francfort, Allemagne) — N/A (données en UE)
Supabase Inc.Base de données PostgreSQL, authentification, stockage de fichiers — Europe (Francfort, Allemagne) — N/A (données en UE)
Cloudflare Inc.Sauvegardes externalisées (Cloudflare R2), CDN — Europe — N/A (données en UE)
StripeTraitement des paiements — Europe / États-Unis — Clauses Contractuelles Types + Data Privacy Framework
Twilio SendGridEnvoi d'emails transactionnels — États-Unis — Clauses Contractuelles Types + Data Privacy Framework

Engagements vis-à-vis des sous-traitants

Doceris (Lysia SAS) :

  • Sélectionne ses sous-traitants avec diligence raisonnable, en vérifiant leurs garanties techniques et organisationnelles
  • Impose contractuellement à chaque sous-traitant les mêmes obligations de protection des données que celles fixées par le RGPD
  • Privilégie les prestataires certifiés ISO 27001 et SOC 2 pour les infrastructures critiques
  • Informe ses clients de toute modification substantielle de la liste avec un préavis de 30 jours

Information et opposition

Toute modification de cette liste (ajout, retrait, changement de prestataire) fait l'objet :

  • D'une information préalable des clients par email et via l'interface du service
  • D'un délai minimum de 30 jours avant entrée en vigueur
  • D'un droit d'opposition pour les clients, qui peuvent résilier sans frais durant ce délai

Sous-traitants envisagés (le cas échéant)

À la date du 1er mars 2026, aucun nouveau sous-traitant n'est en cours d'intégration.

Contact

Pour toute question concernant nos sous-traitants ou pour exercer un droit d'opposition : dpo@doceris.fr

Version 1.0 — En vigueur au 1er mars 2026 — Dernière mise à jour : 1er mars 2026